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26 juin 2012 2 26 /06 /juin /2012 09:44

logo-de-la-posteAvec l’envol du e-commerce, La Poste voit depuis une décennie arriver des volumes croissants de paquets en provenance de l’étranger avec des opérations de douane sur la valeur déclarée. En matière de commerce électronique, les principaux problèmes concernant la question de la fiscalité concernent le caractère transfrontalier d’Internet, la difficulté d’identifier l’Etat habilité à percevoir la taxe et aux difficultés techniques pour identifier la localisation du bénéficiaire du produit ou service et le lieu de leur utilisation.

 

« En matière de e-commerce il y a des taxes à payer, dont les particuliers sont quelque foisd.choukroun mal informés. Ils peuvent acheter sur des sites basés à l’étranger en croyant faire une très bonne affaire, sans connaître l’existence des droits de douane et leurs montants. C’est donc le postier qui gèrera les opérations de dédouanement sur la valeur facturée au moment de la livraison à domicile. L’expéditeur, autrement dit le site marchand, est censé remplir une déclaration en Douane mais ce n’est pas toujours fait dans les règles de l’art, ou carrément oublié », explique David Choukroun, responsable douanes à La Poste.

 

A titre indicatif, 13 000 colis en janvier 2012 sont parvenus sur l’aéroport de Roissy, le centre principal. Un gros volume de transactions, pour des valeurs qui dépassent rarement les cent euros et tournent en moyenne autour de cinquante euros. Pour information, en cas d’achat au sein de l’Union Européenne, aucun droit de douane n’est à payer excepté pour certains produits comme l’alcool ou le tabac. En revanche, lors d’un achat à l’extérieur de l’Union Européenne, une taxation douanière est à régler qui doit être indiquée dans les conditions générales de vente. Le service douane de La Poste a renforcé ses moyens en conséquence. Aujourd’hui, dix déclarants sont affectés aux traitements douaniers, tous équipés des solutions informatisées de Conex qui ont remplacé Pro.Douane (l’outil de la Douane).

« A l’origine de notre collaboration, notre besoin était de trouver un progiciel permettant de gérer facilement les opérations de dédouanement à l’exportation et à l’importation »,explique David Choukroun. « Au final, nos déclarants utilisent la solution DELTA C de Conex et son Encyclopédie Douanière et n’ont cessé de monter en compétences au contact des spécialistes de Conex. » A noter que des développements spécifiques ont été réalisés pour éditer automatiquement des états récapitulatifs sous Excel.

 

Pascal Caillerez


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