/image%2F1431211%2F20170927%2Fob_46a20f_smartcities.jpg)
La mairie d’Achères, située dans le département des Yvelines, a réalisé plus de 100 000 euros d’économie sur ses cotisations sociales grâce à l’intervention de CTR, cabinet de conseil spécialisé en optimisation budgétaire pour le secteur public, parapublic et de la santé. Avec un effectif de 600 employés dont 162 contractuels, la masse salariale de la mairie d’Achères (20 000 habitants) représente environ 57% de son budget. D’où la volonté de son directeur général adjoint des services, Boris Doizy, de lancer un double audit sur les charges sociales et la tarification des accidents du travail. « Nous savions que nous commettions des erreurs sur certaines assiettes de cotisation, mais nous n’avions pas les moyens en interne d’approfondir ces questions. » D’où l’appel à ce cabinet spécialisé.
Le calcul du taux prend en compte plusieurs variables : l’effectif moyen, la masse salariale, les prestations versées par la CPAM sur les trois derniers exercices connus et les majorations forfaitaires (risque trajet…). Dans le cadre de son audit, le cabinet CTR a étudié treize dossiers d’accidents du travail (AT) ou de maladie professionnelle. « Finalement, nous avons lancé quatre recours dont un a déjà été gagné. La rectification du taux AT sur les années 2008, 2009 et 2010 a ainsi permis d’effectuer une régularisation de 12 470 € », explique Laure Ortega, consultante AT en charge du dossier.
En raison des populations très hétérogènes d’agents employés dans les collectivités locales, la gestion de la paie revêt un caractère particulièrement complexe. « Nous sommes intervenus principalement sur les cotisations relatives aux agents d’animation qui sont recrutés en grand nombre à Achères. Il existe en effet des spécificités sur le calcul de ces cotisations qui sont rarement prises en compte par les collectivités », observe Alexandre Jedda, consultant en charge du dossier. Face aux demandes de remboursement importantes, l’URSSAF des Yvelines a demandé à procéder à un contrôle. « Cette procédure est normale », explique Alexandre Jedda. « Nous étions parfaitement sereins car nous disposions de tous les justificatifs nécessaires. Grâce au très bon archivage du service paie, nous avions pu récupérer sans problème tous les contrats de travail ».
Avec un gain net pour la collectivité de près de 120 000 €, Boris Doizy explique que « dans un contexte où les ressources des collectivités territoriales s’amenuisent, il devient plus que jamais essentiel d’optimiser ses charges. D’autant que l’intervention de CTR ne donne lieu à aucune provision budgétaire, le paiement du cabinet s’effectuant sur un pourcentage des économies réalisées ». La mairie d’Achères devrait encore percevoir près de 60 000 € de remboursement de charges sociales au titre de l’année 2011, soit un supplément de trésorerie appréciable pour le budget 2012.
/image%2F1431211%2F20240430%2Fob_ad926a_screenshot-2020-06-29-99-non-lus-s.png)
/image%2F1431211%2F20240404%2Fob_ab1dd8_screenshot-2020-06-29-99-non-lus-s.png)
/image%2F1431211%2F20240318%2Fob_e4109a_v3cwseb8scghdexrz2dyvq-media.jpg)
/image%2F1431211%2F20240226%2Fob_dc084e_screenshot-2020-06-29-99-non-lus-s.png)
/image%2F1431211%2F20240430%2Fob_ad926a_screenshot-2020-06-29-99-non-lus-s.png)
/image%2F1431211%2F20240430%2Fob_34a2c6_image002.jpg)
/image%2F1431211%2F20240429%2Fob_2c6fea_1579448733306.jpg)
Commenter cet article